Dans un avenir idéal, nous nous réchaufferons avec les étoiles et volerons sur un oiseau mécanique. 💫 Eh bien, d’ici 2020, les véhicules électriquesauront préséance sur les bons vieux véhicules polluantsdesannées 80 💨 Et pour réduire les émissions de CO2, il y a des mesures prises par le gouvernement. Leur objectif à long terme est de remplacer l’ancienne flotte de voitures polluantes par des voitures à énergie propre. C’est pourquoi le malus écologique a été introduit : il s’agit d’une taxe sur les véhicules les plus polluants. Il est calculé sur la base des émissions de CO2 du véhicule ou de sa capacité fiscale.
Plan de l'article
Qu’ est-ce que le malus écologique ? 🏎️
Le malus écologique est exactement le contraire du bonus écologique : il s’ajoute au prix de la voiture prise par le concessionnaire ou par le consommateur après achat.
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Malus écologique : quel but ?
L’ objectif du malus écologique est dissuasion de l’achat de véhicules neufs ou d’occasion très polluants. La grande Mercedes ou le Phantom Rolls Royce, avec leurs émissions de CO2 de 270 à 350 grammes par km, sont des véhicules lourds de pollution atmosphérique. Pas terrible pour le climat… 😒🤨 L’objectif est bien sûr de veiller à ce que les voitures en circulation soient aussi peu polluantes que possible, de pénaliser financièrement ceux qui veulent encore se payer un VUS… et d’encourager les constructeurs à développer de nouvelles voitures propres et respectueuses de l’environnement proposer !
Malus automobile : une nouvelle échelle depuis mars 2020
Le malus est basé sur le poids du CO2 dégagé par le véhicule par kilomètre . Quelle est sa balance ? En 2020, les conditions de malus ont changé : en janvier 2020, le montant maximum de la taxe est passé à 20.000 euros. Le véhicule sera taxé dès 110 g de CO2 par km. Dans 2019 le plus bas de 117 g a été appliqué. En mars 2020, la WLTP (Worldwide Harmonized Light Vehicle Test Procedure) a remplacé le NEDC (New European Driving Cycle) qui est utilisé pour l’homologation des véhicules depuis 1973. Au 1er mars 2020 et à la suite de ce changement, le niveau est donc passé à 138 grammes de CO2 par km. Une fusion des différents systèmes malus est également prévue pour janvier 2021.
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Malus écologique : véhicules impliqués
Habituellement, le malus écologique est intégré par le concessionnaire dans le prix d’achat du véhicule.
Véhicules neufs : calcul du malus écologique
Pour les véhicules neufs, il s’agit de trois catégories de véhicules :
- 🚗 Voitures conçues pour le transport de passagers et pouvant accueillir jusqu’à 8 sièges.
- 🚙 camionnettes destinées au transport de voyageurs, bagages et marchandises
- 🚚 camionnettes du type camionnette, sauf pour les stations de ski 🚠
Ce malus s’applique à un véhicule loué avec option d’achat pour au moins deux ans ou acheté . La taxe est payable lors de la première immatriculation du véhicule en France, ou lors de son immatriculation en raison de modifications techniques susceptibles de faire entrer le véhicule dans l’une des catégories susmentionnées.
Ensuite, il y a deux cas sur le métiers à métiers :
- 🇪🇺 👍 le véhicule a été réceptionné par type communautaire. Dans ces cas, le montant de la taxe est calculé sur la base de la capacité fiscale (émissions de CO2 en fonction de la puissance du moteur), qui est exprimée en HP (HP).
Le barème est alors le suivant, pour l’enregistrement à partir de mars 2020 :
- 🇪🇺 👎 le véhicule n’est pas soumis à la réception communautaire par type. Dans ces cas, le montant de la taxe dépend de la quantité de CO2 (dioxyde de carbone) émise par le véhicule par kilomètre.
Une échelle déterminée sur la base des tests WLTP correspond au CO2 émis par la voiture avec des pénalités financières croissantes :
Qu’ est-ce qu’une réception communautaire ? Il s’agit d’une loi qui certifie que le véhicule a été homologué pour utilisation dans l’Union européenne.
Véhicules d’occasion : Ecotax Montant👍
Pour les véhicules d’occasion, les mêmes types de véhicules 🚗🚙 : voiture ou fourgonnette destinée au transport de passagers , camionnette de carrosserie avec un minimum de 5 places et non destiné à l’exploitation des remontées mécaniques et des pistes de ski.
Cette taxe s’applique lorsque le véhicule est immatriculé pour la première fois en France, que le véhicule soit acheté ou loué avec option d’achat. Elle ne s’applique pas aux camions (CTTE) non destinés au transport ou aux personnes handicapées.
Le malus écologique sur les véhicules usagés est calculé en fonction de la capacité de charge de votre véhicule. Ce dernier est exprimé en CV (HP).
Commencé chaque année depuis la première inscription, la taxe est réduite d’un dixième. Le paiement est effectué directement par le concessionnaire au niveau des « frais d’inscription », ou au moment de l’inscription via le site Internet ANTS. Dans tous les cas, la date d’enregistrement prévaut, et non la date d’achat.
Véhicules les plus polluants : une taxe annuelle
Pour les véhicules les plus polluants , une taxe annuelle est imposée sur le véhicule prélevé.
Les véhicules concernés sont les véhicules de tourisme, les véhicules polyvalents destinés au transport de passagers et les pick-ups d’au moins 5 sièges utilisés uniquement pour les stations de ski 🏂. La taxe s’applique aux véhicules achetés ou loués avec option d’achat pendant au moins deux ans immatriculés à partir de janvier 2009.
L’ impact sur l’environnement est différent, que le véhicule soit ou non soumis à la réception communautaire par type, c’est-à-dire qu’il a été validé par l’UE pour sa mise en service. Il est calculé sur la base de l’échelle applicable l’année d’immatriculation de la voiture.
- 🇪🇺 👍 Si aucune réception communautairen’a été accordée, la charge est appliquée au véhicule si la puissance administrativedu véhicule dépasse 16 ch (CV = ch)
- 🇪🇺 👎 Si le véhicule a été réceptionné par type communautaire , le malus s’applique si le véhicule dépasse les valeurs suivantes :
Cette taxe s’élève à 160 EUR pour un véhicule d’occasion, payable au cours de l’année suivant la délivrance de la carte grise du véhicule.
Cette taxe ne s’applique pas aux personnes handicapées ou camionnettes (CTTE).
Malus écologique : minorités possibles et exemptions
Trois types de profils ont droit à un traitement préférentiel par rapport au malus. Ce sont les grandes familles, les personnes handicapées et enfin les camionnettes
Quelles conditions pour une minoration ?
👨👩👧👦 Pour les familles nombreuses , un rabais est accordé si la famille a au moins trois enfants à charge. La réduction s’applique aux véhicules neufs. Il peut également se rapporter à véhicules d’occasion venant de l’étranger lors de leur première immatriculation en France. Elle donne droit à une réduction de 20 g de CO2 par enfant à charge.
Les conditions pour la minoration grande famille 👨👩👧👦 sont les suivantes :
- La famille doit avoir au moins trois enfants à charge lorsqu’elle est enregistrée pour la première fois sur le territoire français ;
- Le véhicule concerné doit avoir au moins cinq places assises ;
- Une seule minoration par ménage ;
- Le véhicule doit être loué avec une option d’achat ou d’achat ;
- Sur le premier certificat d’immatriculation délivré en France, la famille doit être propriétaire du véhicule ;
- Cette réduction n’est pas disponible pour les véhicules à roues (le premier le certificat d’immatriculation ne doit pas être de la série W ou WW) ou des véhicules de démonstration.
La taxe est payée lorsque le véhicule est immatriculé, et le remboursement est effectué par virement bancaire. ⚠️ Attention ! Vous devez demander un remboursement pour la 2ème année suivant l’immatriculation du véhicule.
Comment le faire ? ⚠️ 📄 Envoyez les documents suivants à l’adresse comptant figurant sur votre déclaration de revenus :
- RIB fichier
- photocopie de la Carte grise
- photocopie de la dernière annonce de l’impôt sur le revenu
- si au moins un des enfants a l’âge, photocopie du livret familial ou du certificat des FAC
- Formulaire de demande de remboursement disponible ici, rempli et signé
Exonéré de l’environnement Malus
Dans deux situations très spéciales, vous pouvez être exempté de malus écologique :
- Pour les personnes handicapées : Les personnes avec la « carte de mobilité » ou ayant un enfant mineur handicapé et donc avec cette carte, et les véhicules privés avec carrosserie handicapé sont exonérés de la taxe annuelle et malus. Dans ce cas, il vous suffit d’envoyer une copie de la carte d’invalidité lorsque vous vous inscrivez pour immatriculer votre véhicule.
- ⛷️ 🚚 Pour les camionnettes de la catégorie N1 et les camionnettes d’au moins cinq sièges non destinés au transport de passagers ou utilisés exclusivement pour l’ exploitation des stations de ski , sont également exemptés de malus pour les véhicules usagés ou neufs. Dans ce cas, le malus ne s’applique pas au véhicule.
Dans tous les cas, rappelez-vous que le choix d’un véhicule propre est un geste gagnant pour la planète ! Et parce que Plüm Energy est avec vous dans l’aventure écologique, nous avons développé un outil de recharge intelligent pour votre véhicule électrique ou hybride.
